Mentions légales

1. Éditeur du site

• Raison sociale : IKKI’S DIGITAL OÜ, société à responsabilité limitée de droit estonien (osaühing).
• Registre du commerce estonien (registrikood) : 17422679.
• TVA intracommunautaire : EE102948413.
• Siège social : Järvevana tee 9, 11314 Tallinn, Kesklinna linnaosa, Harju maakond, Estonie.
• Directeur de la publication : Bernard Quenon, CEO.
• Contact : [email protected], ou via le formulaire de la page Contact (bouclr.com/fr/contact).

2. Hébergement

• Hébergeur : Hetzner Online GmbH, Industriestraße 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne (www.hetzner.com).
• Localisation des serveurs : Union européenne (Allemagne / Finlande).
• DNS et protection réseau : Cloudflare, Inc. (www.cloudflare.com).

3. Activité

BOUCLR est la plateforme d’intelligence opérationnelle continue éditée par IKKI’S DIGITAL OÜ. Elle accompagne les entreprises dans le pilotage et l’amélioration continue de leurs opérations, selon une logique de boucle continue où l’humain reste toujours dans la boucle de décision.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site bouclr.com (textes, visuels, logos, marques, structure, code) est la propriété exclusive d’IKKI’S DIGITAL OÜ ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les marques et noms « BOUCLR » et « IKKI’S DIGITAL » ne peuvent être utilisés sans accord écrit.

• Marque : « BOUCLR » (marque verbale) est déposée auprès de l’EUIPO, l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle, sous la demande n° 019397320, au nom d’IKKI’S DIGITAL OÜ. Une marque de l’Union européenne couvre les 27 États membres.
• Code source et architecture : protégés par le droit d’auteur et horodatés par un i-DEPOT auprès de l’Office Benelux de la Propriété intellectuelle (BOIP), n° 161605, au nom de Bernard Quenon exerçant sous la dénomination IKKI’S DIGITAL OÜ, valable jusqu’au 17 juillet 2031.
• Le logiciel n’est pas brevetable en droit européen : la protection repose sur le droit d’auteur, le dépôt i-DEPOT servant à établir la date de création et l’antériorité.

5. Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles liés au site sont décrits dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page. Le site dépose un unique cookie technique de consentement ; la mesure d’audience n’est activée qu’après consentement explicite. Autorité de contrôle compétente : Andmekaitse Inspektsioon (Estonie, www.aki.ee), sans préjudice du droit de saisir l’autorité de votre pays de résidence.

6. Responsabilité

IKKI’S DIGITAL OÜ s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site, sans garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les informations publiées ont un caractère général et ne constituent pas un conseil. Les liens externes n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont régis par le droit estonien. Tout litige relatif au site relève, à défaut de résolution amiable, des juridictions compétentes de Tallinn, Estonie.